Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de HŪS FRANCE

1. Identification de l'éditeur du site

Le site husfrance.com est édité par HŪS FRANCE, un atelier artisanal vendéen spécialisé dans la création de décoration, vêtements et accessoires.

• Dénomination : HŪS FRANCE
• SIREN : 939 784 203
• SIRET du siège social : 939 784 203 00019
• N° TVA Intracommunautaire : FR91 939 784 203
• Adresse postale : 6 RUE DE LA TONNELLE, 85470 BREM-SUR-MER
• Mail de contact : contact[at]husfrance.com

2. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site husfrance.com, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs. Elles constituent un contrat entre l'utilisateur et HŪS FRANCE.

3. Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU. En naviguant sur le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s'engage à les respecter.

4. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

• Utiliser le site conformément à sa destination et dans le respect des lois et règlements en vigueur.
• Ne pas perturber le fonctionnement du site.
• Ne pas usurper l'identité d'un tiers.
• Ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits des tiers.

5. Responsabilité de l'éditeur

HŪS FRANCE met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, HŪS FRANCE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

HŪS FRANCE décline toute responsabilité :

• Pour toute interruption du site.
• Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
• Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

6. Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que les textes, images, photographies, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de HŪS FRANCE.

7. Données personnelles

HŪS FRANCE s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à se conformer aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.